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Tout savoir sur l'alimentation en France — Archives 2005

Capsule congé

Anonymous — 28/11/2005 09:26
bonjour tous,
Quelqu'un peut-il me dire pourquoi certains vins du département 33 n'ont
pas de capsule congé, bien qu'achetés en grande distribution ?

Merci d'avance
Anonymous — 28/11/2005 10:02
[quote:9b014d6b5c]bonjour tous,
Quelqu'un peut-il me dire pourquoi certains vins du département 33 n'ont pas
de capsule congé, bien qu'achetés en grande distribution ?

Merci d'avance
[/quote:9b014d6b5c]
parceque le "producteur" n'a pas voulu faire l'avance de la taxe payée
pour le transportde la bouteille et représeté par la capsule congé!

Mais dans ce cas là le vendeur doit te délivrer un "congé" qui est un
papier issu d'un bloc et qui prouve que cette taxe sera payée ou a été
payée par quelqu'un au fisc; c'était courant il y a 40 ans chez la
plupart des producteurs (qui payaient le fisc en remettant les
talons)!!

Et si par hasard la douane t'arrette et que tu transporte des
bouteilles sans capsule congé et sans congé tout court, tu as droit à
une amende ainsi que celui qui t'a vendus la marchandise (en théorie
aussi ils peuvent te sucrer les bouteilles et la voiture)! En 40 ans de
transport de bouteille à travers la France, je n'ai été controlé qu'une
fois, dans le nord de la France... et y cherchaient plutôt tabac et/ou
drogue!

bonne journée.

--
Jean-Paul DROGER (pour me joindre en direct:
anti.droger.jean-paul@allamou.fr enlever "anti." et remplacer "allamou"
par "wanadoo"; to write me directly :anti.droger.jean-paul@allamou.fr,
remove "anti." and replace "allamou" by "wanadoo".
Anonymous — 28/11/2005 11:11
Bonjour

[quote:b325df62e0]parceque le "producteur" n'a pas voulu faire l'avance de la taxe payée
pour le transportde la bouteille et représeté par la capsule congé!
[/quote:b325df62e0]
Il arrive aussi que du vin destiné au départ à l'export se retouve sur le
marché français. Dans ce cas le producteur ls vend telle quelle, sinon
obligée de refaire tous les cartons pour remettre des capsules. Dans ce cas
les bouteilles arivent chez le grossiste (ou le particulier) avec un
document simplifié d'accompagnement.

[quote:b325df62e0]
Mais dans ce cas là le vendeur doit te délivrer un "congé" qui est un
papier issu d'un bloc et qui prouve que cette taxe sera payée ou a été
payée par quelqu'un au fisc; c'était courant il y a 40 ans chez la plupart
des producteurs (qui payaient le fisc en remettant les talons)!!

Quand le producteur fait sa déclaration mensuelle il déclare les sorties[/quote:b325df62e0]
sous DSA et paye les droits de circulation à ce moment.
De plus dans notre région depuis le début de l'année les droits de
circulation sur les bouteilles sorties sur CRD sont payées au moment de la
vente et non plus à l'achat de la capsule



[quote:b325df62e0]Et si par hasard la douane t'arrette et que tu transporte des bouteilles
sans capsule congé et sans congé tout court, tu as droit à une amende
ainsi que celui qui t'a vendus la marchandise (en théorie aussi ils
peuvent te sucrer les bouteilles et la voiture)!
[/quote:b325df62e0]
Un particuler peut transporter jusqu'à 90 litres (120 bouteilles) juste avec
une facture

Bonne journée

Mimi


En 40 ans de
[quote:b325df62e0]transport de bouteille à travers la France, je n'ai été controlé qu'une
fois, dans le nord de la France... et y cherchaient plutôt tabac et/ou
drogue!

bonne journée.

--
Jean-Paul DROGER (pour me joindre en direct:
anti.droger.jean-paul@allamou.fr enlever "anti." et remplacer "allamou"
par "wanadoo"; to write me directly :anti.droger.jean-paul@allamou.fr,
remove "anti." and replace "allamou" by "wanadoo".

[/quote:b325df62e0]
Anonymous — 28/11/2005 11:31
Le Mon, 28 Nov 2005 12:02:43 +0100, "Droger Jean-Paul"
<anti.droger.jean-paul@allamou.fr> a écrit :


[quote:6800e3df18]parceque le "producteur" n'a pas voulu faire l'avance de la taxe payée
pour le transportde la bouteille et représeté par la capsule congé!
[/quote:6800e3df18]
Pas exactement, la bouteille est transportée vers le revendeur
professionnel (entrepositaire agréé ou non) en "droits suspendus",
avec un Document Simplifié d'Accompagnement, ils seront payés à la fin
du mois par l'expéditeur au moment où il remet sa déclaration
mensuelle de sortie.

[quote:6800e3df18]Mais dans ce cas là le vendeur doit te délivrer un "congé" qui est un
papier issu d'un bloc et qui prouve que cette taxe sera payée ou a été
payée par quelqu'un au fisc; c'était courant il y a 40 ans chez la
plupart des producteurs (qui payaient le fisc en remettant les
talons)!!
[/quote:6800e3df18]
Non, pour la vente aux particuliers un simple ticket de caisse avec
les mentions obligatoires suffit.

http://www.douane.gouv.fr/dab/pdf/01-1384.pdf
Anonymous — 28/11/2005 11:40
Le Mon, 28 Nov 2005 13:11:26 +0100, "Mimi Vigne" <mimi@wanadoo.fr> a
écrit :


[quote:32d8259a18]Il arrive aussi que du vin destiné au départ à l'export se retouve sur le
marché français.
[/quote:32d8259a18]
Plus simplement, certains crus classés bordelais ont toujours eu un a
priori négatif envers la populaire Marianne verte, et continuent de
commercialiser leurs bouteilles en capsule "neutre".

Le texte obligeant l'utilisation de CRD sur le territoire national,
que j'avais vu passé, n'est à ma connaissance pas encore mis en
application. Par contre celui qui nous interdit d'apposer des CRD pour
les bouteilles export est de mise depuis novembre, me semble-t'il.
Anonymous — 28/11/2005 14:33
didier michaud" <didier@biturix.fr> a écrit dans le message de news:
[quote:8ff58361cf]
Plus simplement, certains crus classés bordelais ont toujours eu un a
priori négatif envers la populaire Marianne verte, et continuent de
commercialiser leurs bouteilles en capsule "neutre".

[/quote:8ff58361cf]
Hé oui (soupir)... pauvre nous qui errant sur les bords de Loire ou autre)
nous ornons sans rechigner de cette pauvre dame verte ;-))))



[quote:8ff58361cf]Le texte obligeant l'utilisation de CRD sur le territoire national,
que j'avais vu passé, n'est à ma connaissance pas encore mis en
application. Par contre celui qui nous interdit d'apposer des CRD pour
les bouteilles export est de mise depuis novembre, me semble-t'il.[/quote:8ff58361cf]
Anonymous — 28/11/2005 18:07
"didier michaud" <didier@biturix.fr> a écrit dans le message de news:

[quote:adfcadfe63]Le texte obligeant l'utilisation de CRD sur le territoire national,
que j'avais vu passé, n'est à ma connaissance pas encore mis en
application.
[/quote:adfcadfe63]
Re bonjour,

A priori pas encore. Il y a 15 jours j'ai eu les douanes qui m'ont confirmé
que l'on peut vendre en capsule neutre avec DSA

Mimi
>
Anonymous — 29/11/2005 13:24
"didier michaud" <didier@biturix.fr> a écrit

[quote:c8d2b65c75]Le texte obligeant l'utilisation de CRD sur le territoire national,
que j'avais vu passé, n'est à ma connaissance pas encore mis en
application. Par contre celui qui nous interdit d'apposer des CRD pour
les bouteilles export est de mise depuis novembre, me semble-t'il.
[/quote:c8d2b65c75]
T'es sûr ? Parce que moi, ça m'embêterais bien...
On exporte très peu, et quand on embouteille, on capsule et on encartonne...
Pfff... toujours un truc nouveau...

@+

Corinne
(revenue cette nuit de la capitale)
Anonymous — 29/11/2005 13:37
Le Tue, 29 Nov 2005 15:24:33 +0100, "Corinne" <tropdespam@nonmerci.fr>
a écrit :


[quote:6a1e130a55]T'es sûr ? Parce que moi, ça m'embêterais bien...
On exporte très peu, et quand on embouteille, on capsule et on encartonne...
[/quote:6a1e130a55]
Voui, ben pareil... donc on m'a demandé de faire un courrier à la
dgddi pour avoir une dérogation, en expliquant que c'était
techniquement difficile vu la taille de l'exploitation de faire
autrement.
Anonymous — 29/11/2005 16:18
Le Tue, 29 Nov 2005 15:24:33 +0100, "Corinne" <tropdespam@nonmerci.fr>
a écrit :


[quote:5d3887b58f]T'es sûr ? Parce que moi, ça m'embêterais bien...
[/quote:5d3887b58f]
Confirmation, il faut bien demander une dérogation et espérer qu'elle
soit accordée... (j'ai pas encore fait de courrier).

Entrée en vigueur au 1er Août 2005:

http://www.douane.gouv.fr/dab/pdf/05-049.pdf
Anonymous — 29/11/2005 20:47
Corinne wrote:

[quote:398225b3fa]Corinne
(revenue cette nuit de la capitale)
[/quote:398225b3fa]
Et qu'est-ce-que tu faisais donc à Clermont, Corinne? ;)

Amitiés
Christian
Anonymous — 30/11/2005 09:34
Salut Xian,

Non, la capitale, la vraie... pas celle d'Auvergne ;-))
Retour du salon vigneron indépendant...

@+

Corinne

"Christian Callec" <cccall.publicul@wxs.nl> a écrit dans le message de
news:438ccc87$0$4000$ba620dc5@nova.planet.nl...
[quote:a5dd852e16]Corinne wrote:

Corinne
(revenue cette nuit de la capitale)

Et qu'est-ce-que tu faisais donc à Clermont, Corinne? ;)

Amitiés
Christian

[/quote:a5dd852e16]
Anonymous — 30/11/2005 12:49
Salut Mimi !

Bien rentrée ???
Tu pourras nous faire un CR de tes dégustations au salon... ;-)))

@+

Corinne

"Mimi Vigne" <mimi.vigne@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:438b558c$0$29212$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
[quote:4e9aea7135]


"didier michaud" <didier@biturix.fr> a écrit dans le message de news:

Le texte obligeant l'utilisation de CRD sur le territoire national,
que j'avais vu passé, n'est à ma connaissance pas encore mis en
application.

Re bonjour,

A priori pas encore. Il y a 15 jours j'ai eu les douanes qui m'ont
confirmé
que l'on peut vendre en capsule neutre avec DSA

Mimi




[/quote:4e9aea7135]
Anonymous — 30/11/2005 18:03
"Corinne" <tropdespam@nonmerci.fr> a écrit dans le message de news:
438dae00$0$21278$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
[quote:354a226e34]

Salut Mimi !

Salut
Bien rentrée ???
[/quote:354a226e34]
Oui si on ne compte pas que j'ai raté mon train avec la petite dans le porte
bébé et tout !!
Je vois que toi tu reviens en forme !

[quote:354a226e34]Tu pourras nous faire un CR de tes dégustations au salon... ;-)))
[/quote:354a226e34]
En fait j'ai pas fait grand chose. Juste le tour de des producteurs habituel
notament Pietri Geraud en Banyuls dont j'affectionne particulièrement le
Mademoiselle O.
Pour les aspect techniques je me réfère à mon chéri... je ne m'aventure que
dans ce que je maitrise bien : les vins de chez nous ! On est Chauvin ou on
ne l'est pas ;-)))

Par contre j'ai découvert qu'on fait du vin dans le Massif Central (Loire
Vendée ça me fait beaucoup rire !!) et qu'en plus ça se boit !!! Il me
manque jsute la recette de la tarte aux patates etc. Peux-tu me la mettre en
perso (vigneron.mireille@laposte.net) ?

A+
Mimi

[quote:354a226e34]
@+

Corinne

"Mimi Vigne" <mimi.vigne@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:438b558c$0$29212$8fcfb975@news.wanadoo.fr...



"didier michaud" <didier@biturix.fr> a écrit dans le message de news:

Le texte obligeant l'utilisation de CRD sur le territoire national,
que j'avais vu passé, n'est à ma connaissance pas encore mis en
application.

Re bonjour,

A priori pas encore. Il y a 15 jours j'ai eu les douanes qui m'ont
confirmé
que l'on peut vendre en capsule neutre avec DSA

Mimi








[/quote:354a226e34]
Anonymous — 01/12/2005 07:36
Salut Mimi,

"Mimi Vigne" <mimi.vigne@wanadoo.fr> a écrit >
[quote:3ac68c4868]Oui si on ne compte pas que j'ai raté mon train avec la petite dans le
porte
bébé et tout !!
Je vois que toi tu reviens en forme !
[/quote:3ac68c4868]
En forme c'est vite dit. Les nuits sont courtes à Paris !
Pour ton train, tu en avais un autre rapidement ?

[quote:3ac68c4868]Tu pourras nous faire un CR de tes dégustations au salon... ;-)))
En fait j'ai pas fait grand chose. Juste le tour de des producteurs
habituel
notament Pietri Geraud en Banyuls dont j'affectionne particulièrement le
Mademoiselle O.
Pour les aspect techniques je me réfère à mon chéri... je ne m'aventure
que
dans ce que je maitrise bien : les vins de chez nous ! On est Chauvin ou
on
ne l'est pas ;-)))
[/quote:3ac68c4868]
;-))))))
En tout cas, j'ai bien apprécié ses Layon.

[quote:3ac68c4868]Par contre j'ai découvert qu'on fait du vin dans le Massif Central (Loire
Vendée ça me fait beaucoup rire !!) et qu'en plus ça se boit !!! Il me
manque jsute la recette de la tarte aux patates etc. Peux-tu me la mettre
en
perso (vigneron.mireille@laposte.net) ?
[/quote:3ac68c4868]
Si tu savais le nombre de fois où on est obligé d'expliquer pourquoi on est
classé en Val de Loire ;-))
Ma collègue présente sur le salon, elle, elle est contente, et justifie ce
classement, moi, je précise que nous sommes "rattachés" Val de Loire. Et je
ne te dis pas tous les gens originaires d'Auvergne qui passent... ils font
la tronche ;-)

Pour la recette, je te la transmets.

@+

Corinne
Anonymous — 01/12/2005 08:04
Corinne wrote:


[quote:68251ffade]Si tu savais le nombre de fois où on est obligé d'expliquer pourquoi on est
classé en Val de Loire ;-))
Ma collègue présente sur le salon, elle, elle est contente, et justifie ce
classement, moi, je précise que nous sommes "rattachés" Val de Loire. Et je
ne te dis pas tous les gens originaires d'Auvergne qui passent... ils font
la tronche ;-)
[/quote:68251ffade]

Chère Corinne (et bonjour Mimi, ça fait longtemps!)


Dis moi, la terminologie officielle n'est-elle pas 'vins du Centre',
comme partie intégrale du Val de Loire?

Perso au lieu de 'val' je choisirais 'bassin', ce qui élargirait un peu
plus et serait dans votre cas plus 'logique'.

Mais bon le temps où les vins de Saint-Pourçain tombaient sous le coup
des 'vins de Clermond' n'était pas bien plus flatteur, bien qu'à
l'époque, si je ne me trompe, le vignoble de Clermond à Riom était un
des plus importants (en taille) de France... ;)

Amitiés à vous deux
Christian

P.S.: Mimi, ton 'chéri' et toi, avez-vous maintenant un site internet?

http://www.christiancallec.com (NLs)
http://www.christiancallec.com/fr/index.html (Fs)
Anonymous — 01/12/2005 08:40
Salut Xian,

"Christian Callec" <cccall.publicul@wxs.nl> a écrit >

[quote:45af1db5c1]Dis moi, la terminologie officielle n'est-elle pas 'vins du Centre',
comme partie intégrale du Val de Loire?
[/quote:45af1db5c1]
Exactement. Seulement, au niveau ONIVINS par exemple, nous sommes rattachés
à Angers...

[quote:45af1db5c1]Perso au lieu de 'val' je choisirais 'bassin', ce qui élargirait un peu
plus et serait dans votre cas plus 'logique'.
[/quote:45af1db5c1]
Surtout que, si tu vas au bec d'allier, tu verras qu'en fait c'est la Loire
qui se jette dans l'Allier ;-)))
Val d'Allier serait donc plus correct ;-))))))))
Pour "bassin", je te rejoinds, ce serait plus approprié comme terme.

[quote:45af1db5c1]Mais bon le temps où les vins de Saint-Pourçain tombaient sous le coup
des 'vins de Clermond' n'était pas bien plus flatteur, bien qu'à
l'époque, si je ne me trompe, le vignoble de Clermond à Riom était un
des plus importants (en taille) de France... ;)
[/quote:45af1db5c1]
Le vignoble dans le Puy de Dôme a été il me semble parmi les plus importants
de France avant le phylloxéra. Peut être pas le premier, mais vraiment dans
le trio de tête. Pas l'Allier, mais il y a eu jusqu'à 8000 hectares contre
environ 600 actuellement.
Eh Xian, ClermonT (c'est FerranD qui se termine avec un D) ;-))))))))

Amitiés,

@+

Corinne
Anonymous — 01/12/2005 10:24
Corinne wrote:

[quote:8aa5d29a4e]Eh Xian, ClermonT (c'est FerranD qui se termine avec un D) ;-))))))))
[/quote:8aa5d29a4e]
Ouille ouille ouille... La honte... ;)

Amitiés
Christian